Le DRASSM va recourir au privé pour l’armement de ses navires hauturiers

Par Skipper le jeudi 3 décembre 2020

Encore un triomphe de l’administration française… Un accord n’ayant pu être trouvé avec la Marine nationale ni les Affaires maritimes pour l’armement de ses navires, le Département de Département des Recherches Archéologiques Subaquatiques et Sous-Marines est contraint de se tourner vers le secteur privé, a appris Mer et Marine.

Lire la suite de Le DRASSM va recourir au privé pour l’armement de ses navires hauturiers

Post Views: 539

CFE : il est temps de demander une exonération ou de signaler une modification
Vous souhaitez bénéficier d’une exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) ou indiquer une modification à l’administration ? Vous avez jusqu’au... The post CFE : il est temps de demander une exonération ou de signaler une modification first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.
Solde de la taxe d’apprentissage : quand déclarer et payer ?
Le solde de la taxe d’apprentissage (TA) doit être déclaré et payé dans la DSN d’avril exigible le 5 ou le... The post Solde de la taxe d’apprentissage : quand déclarer et payer ? first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.
Nouvelles conditions d’accès au Registre des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, l’accès au Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) est limité aux personnes justifiant d’un intérêt légitime. La loi... The post Nouvelles conditions d’accès au Registre des bénéficiaires effectifs first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.
Plus que quelques jours pour faire votre déclaration OETH
La DOETH au titre de l’année 2025 doit être effectuée au sein de la DSN du mois d’avril 2026. Cette déclaration doit... The post Plus que quelques jours pour faire votre déclaration OETH first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.

Marinas Yachting

Articles récents

Archives

Dans l’actu…

Recherche libre

Le DRASSM va recourir au privé pour l’armement de ses navires hauturiers

Traduire – Translate – Übersetzen

Tabloid News