Le jury confirme sa décision

Par Vendée Globe le samedi 12 janvier 2013

Le jury a statué sur la demande de réouverture d’instruction formulée par Bernard Stamm et confirmé la disqualification de Cheminées Poujoulat.

Retrouvez les attendus du jugement et le détail de la procédure sur le tableau officiel de la course. (Décision cas n°4 – décision après réouverture).

Post Views: 709

Fonction publique : les primes sont trop nombreuses et pèsent trop lourd dans la rémunération des agents
Mis en place en 2014, le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétés, de l’expertise et de l’engagement professionnel... The post Fonction publique : les primes sont trop nombreuses et pèsent trop lourd dans la rémunération des agents first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.
Incendies : protéger les salariés et assurer la continuité de l’activité
Face aux épisodes d’incendies de forêt, les employeurs doivent évaluer les risques liés à l’exposition aux fumées, adapter l’organisation du... The post Incendies : protéger les salariés et assurer la continuité de l’activité first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.
L’aide au carburant pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics est prolongée
Les entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics utilisant du gazole non routier peuvent solliciter une aide exceptionnelle.... The post L’aide au carburant pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics est prolongée first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.
Micro-entrepreneur et auto-entrepreneur : existe-t-il une différence ?
Existe-t-il encore une différence entre micro-entrepreneur et auto-entrepreneur en 2026 ? Après les différentes évolutions réglementaires intervenues ces dernières années, cette distinction... The post Micro-entrepreneur et auto-entrepreneur : existe-t-il une différence ? first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.

Marinas Yachting

Articles récents

Archives

Dans l’actu…

Recherche libre

Le jury confirme sa décision

Traduire – Translate – Übersetzen

Tabloid News